et d'utilisation du site Mary's Sweeties

Prenez le temps de lire ces conditions sucrées afin de mieux les digérer.

Objet des C.G.V.

Raison sociale du Vendeur : Mary's Sweeties
Numéro SIREN : 818 496 903  R.C.S. Nice

Date d'immatriculation : 31/08/2017
Forme juridique : E.I.R.L.
Capital 10 000 Euros

Siège social : 98 Rue prolongée de Valrose, 06100 Nice

N° de téléphone : 0617265250
Adresse du courrier électronique : Адрес электронной почты защищен от спам-ботов. Для просмотра адреса в вашем браузере должен быть включен Javascript.

Les présentes CGV sont applicables à la vente en ligne des produits du Vendeur : l'E.I.R.L. Marie-Charlotte Mély, sur le site www.mary-sweeties.fr dont l’accès est libre et gratuit à tout client. Date de dernière mise à jour le 31/08/2017.

 

Prix des produits

Les prix de nos produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TVA et autres taxes applicables au jour de la commande), hors frais de port..

Toutes les commandes quelle que soit leur origine sont payables en euros.

L'entreprise Mary's Sweeties se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, cependant le produit sera facturé sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande. 

Les produits demeurent la propriété de l'entreprise Mary's Sweeties jusqu'au paiement complet du prix.  

Dès lors que le client prend possession physiquement des produits commandés, les risques de perte ou d'endommagement des produits lui sont transférés.

 

Commandes des produits

Vous pouvez passer commande sur le site Internet www.mary-sweeties.fr 

Ce site vous permet de choisir vos produits et de les ajouter au panier puis, une fois votre sélection validée, de compléter les étapes du tunnel de commande et d'effectuer le paiement.

Toute modification de commande par l’acheteur après confirmation de sa commande est soumise à l’acceptation du Vendeur.

Le Vendeur se réserve le droit de refuser toute commande pour des motifs légitimes.

Si les produits commandés sont indisponibles à la commande, le Vendeur en informe immédiatement l’acheteur.

Les informations contractuelles sont présentées en langue française et feront l'objet d'une confirmation au plus tard au moment de la validation de votre commande.  

L'entreprise Mary's Sweeties se réserve le droit de ne pas enregistrer un paiement, et de ne pas confirmer une commande pour quelque raison que ce soit, et plus particulièrement en cas de problème d'approvisionnement ou de livraison.

Les commandes peuvent se faire du lundi au dimanche 24h/24 mais ne seront prises en compte que les jours ouvrables. Ces dernières ne pourront être retirées qu'après un délai minimum de 48 heures pour les commandes inférieures à 50€.

 

Paiement des produits

Toute commande passée sur le site Internet www.mary-sweeties.fr suppose l'adhésion aux présentes Conditions Générales. Tout paiement entraîne l'adhésion pleine et entière du client aux présentes conditions générales, sans exception ni réserve.  

L'ensemble des données fournies et le paiement enregistré vaudront preuve de la transaction. 

Le client déclare en avoir parfaite connaissance.  La confirmation de commande vaudra signature et acceptation des opérations effectuées.  

Un récapitulatif des informations de la commande passée et des présentes Conditions Générales, sera envoyé à l'adresse e-mail fournie par le client. 

Les produits commandés sont payables en totalité à la commande et en euros. Une facture sera émise par le vendeur et envoyée au client à son adresse e-mail. En cas de non-paiement ou de refus d’autorisation de paiement de la part des organismes accrédités, le vendeur se réserve le droit de refuser une commande.

Les informations concernant le paiement sont cryptées grâce au protocole https, transmises en mode sécurisé et ne transitent jamais par l'entreprise du Vendeur.

 

Disponibilité & Livraison

Nos produits sont proposés tant qu'ils sont visibles sur le site www.mary-sweeties.fr et dans la limite des stocks disponibles. Pour les produits personnalisés, nos offres sont valables sous réserve de disponibilité des matières premières chez nos fournisseurs.

En cas d'indisponibilité de produit après passation d'une commande, nous en informerons le client par mail et son paiement lui sera remboursé.

Les produits ne sont jamais livrés en dehors des Alpes Maritimes et de Monaco.

Le client peut choisir un retrait gratuit de sa commande seulement dans l'un des points de retrait proposés au cours de sa commande. Ces points de retrait gratuits se trouvent uniquement à Nice et à Monaco et le retrait ne peut se faire qu'après avoir obtenu un rendez-vous laissant un minimum de 48 heures pour la fabrication commandée.

Le client peut aussi choisir une livraison à domicile, payante , uniquement à Nice ou Monaco et dans certaines villes situées dans un rayon de 30 km. Cette livraison à domicile sera définie par email.

Livraison aux alentours de Nice selon des zones indiquées sur le site www.mary-sweeties.fr 

Le client peut se faire livrer sa commande du lundi au dimanche en ayant passé sa commande au minimum 48 heures à l'avance. Des ouvertures exceptionnelles seront prévues pour certains jours fériés et certaines périodes de vacances scolaires.

 

Frais de livraison

Les frais de livraison varient suivant l'adresse de livraison : voir les zones de livraison et leurs tarifs sur www.mary-sweeties.fr 

Le Vendeur n’est en aucun cas responsable des retards éventuels du livreur. Si la zone de livraison sélectionnée par le client ne correspond pas à la zone où se situe l'adresse réelle de livraison, l'entreprise Mary's Sweeties se réserve le droit de ne pas effectuer la livraison. La commande sera alors disponible au 98 Av. de Valrose, 06100 Nice et y restera, à la disposition du client, pour une durée maximum de 24 heures.

En cas d'erreur dans le choix de la zone de livraison, l'entreprise Mary's Sweeties ne peut être tenue pour responsable et ne remboursera pas les frais de livraison engagés.

L'entreprise Mary's Sweeties ne peut être tenue pour responsable du retard de livraison si ce dernier est dû à une indisponibilité du client après qu'il ait accepté le rendez-vous.
En cas d'indisponibilité du client, la commande est retournée au 98 Av. de Valrose, 06100 Nice et reste à sa disposition pour une durée maximum de 24 heures.

 

Responsabilité & Droit

L'entreprise Mary's Sweeties ne saurait être tenue pour responsable des dommages résultant d'une mauvaise utilisation du produit acheté comme le non respect des dates limites de consommation ou de la chaîne du froid.
Elle a mis en place une sécurisation de son site internet grâce au protocole https, néanmoins la responsabilité de l'entreprise Mary's Sweeties ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet.

Ces présentes conditions générales de vente sont soumises à la loi française. En cas de litige, le tribunaul de Nice sera le seul compétent.

 

Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site www.mary-sweeties.fr sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de l'entreprise Mary's Sweeties. Nul n'est autorisé à reproduire, exploiter, diffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu'ils soient logiciels, visuels ou sonores. Tout lien simple ou hypertexte est strictement interdit sans un accord écrit exprès de l'entreprise Mary's Sweeties.

Toute reproduction et toute diffusion des éléments du site www.mary-sweeties.fr, sans autorisation écrite préalable, exposent les contrevenants à des poursuites judiciaires.

 

Données personnelles

L'entreprise Mary's Sweeties se réserve le droit de collecter les informations nominatives et les données personnelles concernant ses clients. Elles sont nécessaires à la gestion de ses commandes.  Elles peuvent aussi être transmises aux sociétés chargées de leur gestion, exécution, traitement, paiement et livraison.

Ces informations et données sont également conservées à des fins de sécurité, afin de respecter les obligations légales et réglementaires.  Conformément à la loi du 6 janvier 1978, le client dispose d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition aux informations nominatives et aux données personnelles le concernant, directement sur le site Internet.

 

Archivage

L'entreprise Mary's Sweeties archivera les bons de commandes et les factures sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle conformément aux dispositions de l'article 1348 du Code civil.  

Les registres informatisés de l'entreprise Mary's Sweeties seront considérés par toutes les parties concernées comme preuve des communications, commandes, paiements et transactions intervenus entre les parties.

 

 

La gourmandise est une qualité fondamentale.